Type CTS

Posted in Lieu et type établissement

Chapiteaux, tentes et structures itinérants

ClassementArticle
Revêtement mural collé et Revêtement mural posé tendu  -  -
Revêtement de sol  M4 / M3 en étage  CTS 13 / CTS 65
Revêtement de plafond - -
Éléments de décoration
 - Flottant M1 décor sur scène M1  CTS 13
 - Velum M2  CTS 13
Tentures, Rideaux, Portières, Lambrequins Encadrement de porte tendu M2  AM 18
Siège, fauteuil et banquette
 - Fixé ou non gerbable

Structure siège : M3 / rembourrage et son enveloppe conforme à la NF D 60-013

 AM 18
 - isolé / mobile Dans les établissements à étages et à implantation prolongée, les coussins mobiles : housses M2, rembourrage M4  

CTS 42 / CTS 64

 Observations Enveloppe M2 ou C-s3-dO permanent avec bandes transparentes M3 (M2 pour les établissements fixes ou à implantation prolongée) Arrêté du 04/11n5 modifié non applicable.  CTS 8 / CTS 40 / CTS 51 / CTS 60

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