Type J

Structures d'accueil pour personnes âgées et handicapées accueillant plus de 25 personnes âgées ou plus de 20 handicapés

ClassementArticle
Revêtement mural collé et Revêtement mural posé tendu C-s3-dO / M2 AM 4 / AM 9
Revêtement de sol D fl-s2 / M4 AM 7
Revêtement de plafond B-s3-dO / M1 AM 5
Éléments de décoration
 - Flottant M1 AM 10/1
 - Velum

interdit sauf dérogation M1

AM 10/2
Tentures, Rideaux, Portières, Lambrequins Encadrement de porte tendu M1 escaliers / M2 autre / Lambrequins et encadrement
de porte tendu interdits

AM 11 / AM 12 / J 24

Siège, fauteuil et banquette
 - Fixé ou non gerbable

Structure siège: M3 Rembourrage et son enveloppe conforme à la NF D 60-013

AM 18
 - isolé / mobile - -
 Observations  Les chambres ne sont pas soumises à réglementation hors IGH.  Art. J 22